Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DES PAPES
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196

Numéro de dépôt :
3114690
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque L'OR DES PAPES

Déposée le 26 juillet 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 domicilié(e) Route des Princes d'Orange, 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Monsieur Jean-Jacques DOST - France.

La marque L'OR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DES PAPES est expirée depuis le 26 juillet 2011.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 a également déposé les autres marques suivantes : OSTAR , Le Pas du Meunier , THERAS


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 - Route des Princes d'Orange, 84110 RASTEAU - France - SIREN 783246911


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Monsieur Jean-Jacques DOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vins AOC Cotes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Village.